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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINEà directoire
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LA TABLE DU ROY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TABLE DU ROY
PAUL JABOULET AINE (Société anonyme à directoire)

Numéro de dépôt :
1670428
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2011
LA TABLE DU ROY de PAUL JABOULET AINEà directoire

Présentation de la marque LA TABLE DU ROY

Déposée le 10 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINEà directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TABLE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINEà directoire domicilié(e) Les jalets, Rte Nationale 7, 26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2198484) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2198484) - France.

La marque LA TABLE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TABLE DU ROY est expirée depuis le 10 juin 2011.

PAUL JABOULET AINEà directoire a également déposé les autres marques suivantes : PJA , ROYAL RUBIS , JABOULET ISNARD


PAUL JABOULET AINE (Société anonyme à directoire) - Les jalets, Rte Nationale 7, 26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2198484) - France - SIREN 435781216


NOVAMARK - (dossier no 2198484) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2198484 - Publication au BOPI 2001-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Vins, vins mousseux, vins de champagne, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux